L'ordre du jour est ici.

Le compte-rendu est ici.

Merci traditionnel à TVM Est Parisien

Introduction

Introduction - Intervention d'un représentant du CCVL


Conseil municipal 28/01/2010 - Question 1a

1a - Débat sur les orientations budgétaires relatives au projet de budget primitif 2010 - Ville - Présentation

Conseil municipal 28/01/2010 - Question 1b

1b - Débat sur les orientations budgétaires relatives au projet de budget primitif 2010 - Ville - Débat

Conseil municipal 28/01/2010 - Question 2

2 - Débat sur les orientations budgétaires relatives au projet de budget primitif 2010 - Cinéma municipal Georges Méliès

Conseil municipal 28/01/2010 - Questions 3 à 6

3 - Attribution d'une subvention exceptionnelle destinée à apporter un soutien à la population de Haïti.
4 - Approbation des conditions d’aide à l’investissement entre la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis et la ville de Montreuil concernant le Centre Social Le Morillon
5 - Approbation de la convention de partenariat 2010-2012 entre la ville de Montreuil et l’association Rues et Cités
6 - Point d’information : Atelier de création musicale durant les séjours d’hiver au chalet d'Allevard.

Conseil municipal 28/01/2010 - Question 7

7 - Rapport annuel de la commission municipale d’accessibilité

Conseil municipal 28/01/2010 - Question 8

8 - Création de la commission extra-municipale non-permanente relative à une réflexion globale pour l’amélioration de la propreté.

Conseil municipal 28/01/2010 - Questions 9 à 15

9 - Augmentation des tarifs du stationnement payant.
10 - Renouvellement des membres de la commission d’appel d’offres.
11 - Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil d’administration de la maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois.
12 - Actualisation de la désignation des représentants du Conseil municipal aux Conseils des établissements scolaires Georges Méliès, Nanteuil et lycée technique d’Horticulture.
13 - Dénomination de la voie nouvelle correspondant à l'emplacement réservé C27
14 - Convention de partenariat entre le centre de rééducation professionnelle Jean-Pierre TIMBAUD de Montreuil et la mairie de Montreuil.
15 - Approbation de conventions avec le CCAS, l'OPHM et l'Office du Tourisme pour la restauration du personnel.

Conseil municipal 28/01/2010 - Questions 16 à 20

16 - Création d’un poste de responsable du Développement et de la Vie des Quartiers à la direction Citoyenneté - Politique de la Ville - Jeunesse et Vie des Quartiers et précision d’emploi pour ce poste.
17 - Acquisition amiable des lots nos 10, 11, 18 et 19 sis 36 rue du Progrès appartenant à Madame HAMMAMI.
18 - Cession du terrain communal sis 49 rue Edouard Branly, cadastré section J n°391 au profit de la S.A., coopérative de production HLM, « Expansiel promotion » et approbation de la promesse de vente (délibération modificative).
19 - Attribution de mandats spéciaux à des élus du Conseil municipal.
20 - Demande d’adhésion au Syndicat des Eaux d’Ile-de-France (SEDIF) de la Communauté d’agglomération Europ’Essonne pour la commune de Massy