L'ordre du jour est ici.

Le compte-rendu est ici.

Merci traditionnel à TVM Est Parisien

Conseil municipal 18/02/2010 - Introduction

Introduction - Intervention d'un représentant du personnel

Conseil municipal 18/02/2010 - Partie 1a

1a - Adoption du budget primitif exercice 2010 – Ville - Présentation

Conseil municipal 18/02/2010 - Partie 1b

1b - Adoption du budget primitif exercice 2010 – Ville - Débat

Conseil municipal 18/02/2010 - Partie 2

2 - Adoption du budget primitif exercice 2010 - Cinéma municipal Méliès

Conseil municipal 18/02/2010 - Parties 3 & 4

3 - Election des représentants du Conseil municipal à la commission locale d'évaluation des charges transférées de la Communauté d'agglomération EST ensemble.
4 - Attribution des subventions aux écoles primaires et aux établissements scolaires dans le cadre des projets scolaires pour l’année 2009/2010

Conseil municipal 18/02/2010 - Partie 5

5 - Bilan de la concertation dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Conseil municipal 18/02/2010 - Partie 6

6 - Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme.

Conseil municipal 18/02/2010 - Parties 7 à 10

7 - ZAC îlots de l'église : approbation de la modification du règlement de zone d'aménagement concerté.
8 - point retiré
9 - Approbation de la convention d’intervention foncière entre l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) et la Ville de Montreuil.
10 - 10 place de la Fraternité-Approbation de la résiliation du bail commercial de la SARL SALON-SEM CEM.

Conseil municipal 18/02/2010 - Partie 11

11 - MOUS Roms Approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Montreuil et l'association ALJ 93.

Conseil municipal 18/02/2010 - Parties 12 à 27

12 - Approbation de la convention entre l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) et la ville de Montreuil afin de permettre aux familles les plus démunies de profiter de vacances à tarif préférentiel.
13 - Adhésion de la ville de Montreuil à la fédération des centres sociaux de Seine-Saint-Denis.
14 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Montreuil et la Maison Populaire.
15 - Approbation de la convention d’objectifs entre la Ville de Montreuil et le Musée pour l’Histoire Vivante.
16 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Montreuil et l’association MUZZIQUES.
17 - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Montreuil et « La Mauvaise Herbe ».
18 - Modification du règlement intérieur du Parcabout et adaptation des tarifs.
19 - Attribution de subventions à diverses associations sportives.
20 - Adhésion de la ville de Montreuil à l'association nationale des élus en charge du sport.
21 - Approbation de l’avenant n°2 à passer avec l’entreprise G. CAVANNA titulaire du marché de travaux relatifs à la restructuration de l’office de restauration de l’école élémentaire Romain Rolland – lot n°1 « Démolition – Gros œuvre ».
22 - Approbation du protocole d’accord entre la Ville de Montreuil et la SCI Marceau Robespierre relatif à la cession gratuite de l’emplacement réservé C 27 partiel sur la parcelle BG 125.
23 - Approbation des conventions d’objectifs et de financement relatives aux lieux d’accueil enfants-parents Pauline Kergomard et Boissière, dans le cadre de l’avenant au Contrat Enfance Jeunesse entre la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la ville de Montreuil.
24 - Précision d’emploi pour le poste de responsable administration-gestion Citoyenneté-Politique de la Ville au sein de la direction Citoyenneté-Politique de laPrécision d’emploi pour un poste de chargé de mission au service Etudes de la direction de l’Urbanisme et de l’Habitat.
26 - Modification du tableau des effectifs liée aux six postes de responsable de secteur au service Développement et de la Vie des Quartiers à la direction Citoyenneté - Politique de la Ville - Jeunesse et Vie des Quartiers et précision d’emploi pour deux de ces postes.
27 - Organisation du recensement spécifique des communautés 2010 et fixation de la rémunération des personnes relais affectées à ce recensement.